Les présentes conditions générales de vente régissent l'ensemble des relations entre :

De Temps à Autre, entreprise individuelle ( RCS Draguignan A 383 200 169 ) administrée par M. Guillaume Drach et exonérée de TVA en vertu de l'article 293B du Code général des Impôts Français. Sise à De Temps à Autre, 9, Place de la Convention, 83340 Le Luc en Provence.

ci-après dénommé « De Temps à Autre »

Et,
Le client-internaute (ci-après dénommé le «client») qui réalise un achat sur le site « detempsaautre.com », ci-après dénommé le « Site »

Les ventes et commandes passées sur notre Site sont exclusivement régies par les présentes conditions générales de vente à l'exclusion de tout autre document ou correspondance.
Le fait de nous passer commande implique nécessairement, à titre de condition essentielle et déterminante, l'acceptation entière et sans réserve des présentes conditions générales de vente.
Le fait de ne pas se prévaloir à un moment donné de l'une quelconque des présentes conditions générales de vente ne pourra en aucun cas être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l'une quelconque des-dites conditions.

PASSER COMMANDE

Pour passer commande, le client devra remplir le formulaire de commande figurant sur le Site . La commande ne devient définitive et le contrat de vente n'est formé que lorsqu'elle a fait l'objet d'une confirmation. Toute commande sera facturée conformément au tarif figurant sur le Site à la date d'enregistrement de la commande.

Malgré tout le soin apporté, De Temps à Autre ne peut garantir la disponibilité de tous les articles proposés sur le Site au même moment.

De Temps à Autre se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client qui n'aurait pas honoré une commande antérieure.

Les informations données par le client au moment de la passation de sa commande engagent celui-ci : en cas d'erreur, De Temps à Autre ne saurait être tenue responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.

Les photographies, schémas ou dessins illustrant les produits ne sont reproduits qu'à titre strictement indicatif et n'entrent pas dans le champ contractuel.

NOS PRIX

Nos prix sont indiqués en euros et comprennent les frais de manutention et d'emballage.
Nous ne sommes pas assujettis à la TVA en vertu de l'article 293B du CGI Français.

REGLEMENTS

Nos produits sont payables à la commande par chèque (uniquement valable en France) et libellé à l'ordre de "De Temps à Autre" ou par carte bancaire via le site.

LIVRAISONS

Les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif et sans garantie. Le dépassement de ces délais ne peut en aucun cas donner lieu à des pénalités de retard, des dommages et intérêts, des retenues ou à une annulation par le client de sa commande quelles que soient les causes, l'importance et les conséquences du retard.
En outre, les délais indiqués seront suspendus de plein droit par la survenance de tout événement indépendant de la volonté et/ou du contrôle de De Temps à Autre et ayant pour conséquence de retarder la livraison et, notamment, en cas de rupture d'approvisionnement des matières premières nécessaires à la fabrication, de retard ou défaut de livraison par tout fournisseur de De Temps à Autre, de rupture de stock du ou des produits en cause comme dans tout cas de force majeure.

FRAIS D'EXPEDITION et ZONES D'EXPEDITION

Les Zones d'expédition
De Temps à Autre livre exclusivement en France métropolitaine.

Les frais d'expédition
Une participation unique aux frais d'expédition est appliquée quelque soit le montant de la commande. Elle s'élève à 8.90 euros. De Temps à Autre se réserve le droit de la modifier à tout moment.

Le mode d'expédition : les livraisons s'effectuent en « colissimo suivi » de la poste.

RETOUR

Nos produits voyagent aux risques et périls du client. Il appartient à ce dernier de toujours vérifier son colis dès qu'il lui sera remis par le transporteur.
Le client dispose d'un délai de trois jours ouvrés à compter de la réception des produits pour adresser, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, au transporteur et à De Temps à Autre ses éventuelles réclamations portant sur toute avarie ou perte partielle affectant les produits livrés.
Par ailleurs, toute réclamation pour vice apparent des produits, quel qu'en soit le motif, devra être adressée à De Temps à Autre, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, dans les 8 (huit) jours suivants la réception des produits commandés, le client étant réputé au terme de ce délai les avoir acceptés sans réserve.
Il appartiendra au client de fournir à De Temps à Autre toute justification nécessaire de sa réclamation.
Dans le cas où la réclamation du client serait acceptée par De Temps à Autre, celle-ci procédera, à son choix et en fonction des stocks disponibles, à un échange ou à une reprise des produits retournés, toute reprise donnant lieu à l'établissement d'un avoir correspondant.

DROIT DE RETRACTATION

Le client dispose d'un délai de 7 jours francs à compter de la réception des produits pour se rétracter. En cas d'échange ou de remboursement, celui-ci devra en informer De Temps à Autre par lettre recommandée et renvoyer le produit neuf à ses frais, dans son emballage d'origine intact, accompagné de tous les accessoires éventuels, notices d'emploi et documentations, à l'adresse suivante :
De Temps à Autre
9, Place de la Convention
83340 Le Luc en Provence

En cas d'exercice du droit de rétractation, De Temps à Autre remboursera toute commande annulée par le client, frais de livraison compris (à l'exclusion toutefois des frais de retour), dans les quinze jours suivant la réception du produit.

DONNEES NOMINATIVES

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le client dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent. Toute demande à ce sujet devra être adressée à De Temps à Autre, par courrier.

RESPONSABILITE ET GARANTIE

De Temps à Autre ne peut être tenue pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter de la mauvaise utilisation des produits commercialisés ou de leur utilisation anormale. La responsabilité de De Temps à Autre ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau internet et totalement extérieurs aux diligences et précautions prises par De Temps à Autre. En particulier, toute perturbation dans la fourniture du service, ou toute intrusion extérieure ou présence de virus informatique, ne saurait engager la responsabilité de De Temps à Autre. Le client bénéficie de la garantie légale d'éviction et des vices cachés conformément aux termes des articles 1625 et suivants du Code Civil.

LIMITE DE RESPONSABILITE

De Temps à Autre n'offre aucune garantie quand à la fiabilité de l'accès à son site. Elle ne peut en aucun cas être tenue responsable des dysfonctionnements inhérents au réseau internet et aux éventuels dommages résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utilisation de ce service.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le Site et tous les éléments le composant sont la propriété exclusive de De Temps à Autre.
Le client s'interdit de copier ou de télécharger tout ou partie du contenu du Site, sauf autorisation préalable et par écrit.

DROIT APPLICABLE

Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français.